{"id":594,"date":"2017-08-05T13:13:02","date_gmt":"2017-08-05T11:13:02","guid":{"rendered":"http:\/\/s465217036.onlinehome.fr\/TravNS\/?page_id=594"},"modified":"2025-05-22T14:42:38","modified_gmt":"2025-05-22T12:42:38","slug":"informations-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/latraversiere.fr\/en\/informations-legales\/","title":{"rendered":"Informations l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
<\/p>\n
\n\u00c9diteur<\/h5>\n
Vous \u00eates actuellement connect\u00e9 \u00e0 l’un des sites web de l’Association Fran\u00e7aise de la fl\u00fbte – LA TRAVERSI\u00c8RE (Association Loi 1901).<\/p>\n
Directeur de la publication et responsable du site \u00a0: Franck MASQUELIER
\nSi\u00e8ge social : 132 BD Vincent Auriol – 75013 Paris<\/p>\nPour toute question concernant la vie et la gestion du site web : \u00e9crivez-nous \u00e0\u00a0<\/i>contact@latraversiere.fr<\/a>.<\/p>\n
\nProtection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h5>\n
Conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (General Data Protection R\u00e9gulation) adopt\u00e9 par le Parlement europ\u00e9en le 14 avril 2016, et \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, La Traversi\u00e8re vous\u00a0informe de la mani\u00e8re dont La Traversi\u00e8re utilise et prot\u00e8ge les informations que vous nous transmettez, le cas \u00e9ch\u00e9ant, lorsque vous utilisez le pr\u00e9sent site sur la page :\u00a0https:\/\/latraversiere.fr\/politique-de-confidentialite\/<\/a><\/p>\n
\n
\nH\u00e9bergement<\/h5>\n
Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par:
\n1&1 – https:\/\/www.1and1.fr\/<\/a><\/p>\n
\nCr\u00e9ation graphique &\u00a0D\u00e9veloppement technique<\/h5>\n
Thomas Mallet.<\/p>\n
\nDroits d’auteur – copyrights<\/h5>\n
L’ensemble de ce site rel\u00e8ve de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise et internationale sur le droit d’auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et photographiques.<\/p>\n
Les visuels d’illustration de ce site sont propri\u00e9t\u00e9 de\u00a0La Traversi\u00e8re. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 la communication de La Traversi\u00e8re.<\/p>\n
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support \u00e9lectronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.<\/p>\n
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autoris\u00e9e, tout particuli\u00e8rement dans le cadre p\u00e9dagogique, sous r\u00e9serve du respect des trois conditions suivantes :<\/p>\n
\n
- gratuit\u00e9 de la diffusion<\/li>\n
- respect de l’int\u00e9grit\u00e9 des documents reproduits : pas de modification ni alt\u00e9ration d’aucune sorte<\/li>\n
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante \u2014 par exemple \u2014 :\u00ab Ce document provient du site Internet de\u00a0La Traversi\u00e8re : https:\/\/latraversiere.fr<\/a>. Les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s et strictement limit\u00e9s. \u00bb<\/li>\n<\/ul>\n
Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.<\/p>\n
\nFonctionnement<\/h5>\n